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Cap21/LRC Toulouse

Articles avec #echos du reseau lercitoyen

#ParlonsVrai: le Brexit peut il bloquer Hinckley point?

30 Janvier 2017, 13:44pm

Publié par Corinne Lepage

#ParlonsVrai: le Brexit peut il bloquer Hinckley point?

Nouvelles incertitudes autour de Hinckley Point.

Le Brexit va poser des questions nouvelles auxquelles il n’est pas certain que EDF ait pensé. En effet, la sortie de l’union européenne implique ipso facto la sortie d’Euratom. Ce traité fait partie de l’acte de constitution de l’union et il est inclus, même s’il n’en a pas été réellement question, dans le référendum du 24 juin 2016. Du reste, le texte de retrait présenté à la Chambre des Communes le 25 janvier 2017 le confirme. Cela signifie donc que l’Angleterre va quitter Euratom et devra donc remplir seule les obligations en termes de sécurité nucléaire. Elle devra mettre en œuvre ses obligations gouvernementales et industrielles dans le domaine nucléaire ce qui signifie notamment assurer les règles de sécurisation qui concerne tout le cycle du nucléaire depuis les matériaux fissiles jusqu’aux technologies. Aujourd’hui, le dispositif d’Euratom a donné lieu à un accord avec l’Agence internationale de l’énergie atomique située à Vienne , accord qui permet un contrôle très allégé par rapport aux règles appliquées aux autres Etats extérieurs à l’union européenne. Les opérateurs nucléaires doivent faire des contrôles précis des stocks, des mouvements transport de matériaux nucléaires, se soumettre aux inspecteurs de la Commission pour vérifier les déclarations.

La sortie du Royaume-Uni d’Euratom change la donne. Le Royaume-Uni va tout d’abord devoir confier à un organisme national le soin d’effectuer les contrôles antérieurement effectués par Euratom. Ce qui bien entendu a un coût considérable pour l’administration britannique et qui la conduira également à devoir augmenter sa contribution au budget de l’agence de Vienne qui devra nécessairement effectuer sur le territoire britannique les contrôles qui étaient antérieurement faits par Euratom.

Mais le plus important n’est sans doute pas là et le plus gênant est très certainement les conséquences sur Hinkley Point qui risque d’être bloqué pour un bon moment. En effet, du fait de la disparition d’Euratom, le Royaume-Uni est dans l’obligation de passer des traités bilatéraux avec chacun des pays avec lequel il souhaite commercer. Chaque traité est négocié bilatéralement mais les cinq vainqueurs de la guerre de 1945 ont chacun leur mot à dire , de plus ce qui signifie que cela peut prendre du temps. Si toutes ces questions ne sont pas réglées dans les deux ans de négociations de l’article 50, cela signifie tout simplement qu’il ne peut plus y avoir de poursuite de chantiers internationaux de Royaume-Uni. Avec la sortie de Toshiba du marché nucléaire mondial, restent Rosatom, Areva et Général Hitachi qui serait désormais sous embargo. De plus, le Royaume-Uni va rencontrer des difficultés avec les États-Unis qui ont signé un acte unique avec l’union européenne dont le Royaume-Uni sortira. Cela lui interdira tout échange avec des sociétés nord-américaines sans qu’un accord spécifique n’ait été négocié avec les États-Unis démontrant à ce pays la sécurité de tous les échanges commerciaux avec des pays tiers dont la Chine.

En définitive, alors que Jean-Bernard Lévy a affirmé le il semblerait qu’il ait parlé un peu vite le 24 juin 2016 en affirmant que le Brexit n’avait aucun impact sur sa stratégie.

 

Vous connaissez mes engagements politiques, mais ma vie ne se limite pas à de la politique politicienne. Avocate, j’ai plaidé dans de nombreuses affaires liées à la défense de notre environnement. A travers de nombreux ouvrages j’ai décrypté le monde tel qu’il est et proposé des solutions pour améliorer certes notre environnement, mais aussi les conditions de vie de ceux qui le peuplent, de tous ceux qui espèrent mieux y vivre, de vous, de moi, de nous citoyens.

 

 

 

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#ParlonsVrai : les vraies questions posées par l’affaire Pénélope Fillon

27 Janvier 2017, 14:51pm

Publié par Corinne Lepage

#ParlonsVrai : les vraies questions posées par l’affaire Pénélope Fillon

La vélocité avec laquelle une information préliminaire a été ouverte à propos de Pénélope Fillon interpelle à juste titre. Mais, on peut penser aussi que cette rapidité peut permettre à François Fillon de se débarrasser très rapidement d’une affaire qui pourrait être très gênante.

En réalité, il y a plusieurs niveaux dans ce dossier et le moins qu’on puisse dire est que les bonnes questions n’ont pas été forcément posées à François Fillon. Le premier niveau est d’ordre éthique. Est-il normal qu’un parlementaire embauche un membre de sa famille ? C’est parfaitement légal en France, parfaitement illégal au niveau européen et c’est du reste la raison pour laquelle Marine Le Pen a rencontré des difficultés pour l’emploi de son compagnon Monsieur Alliot.

C’est légal, est-ce éthique ? Le sujet dépasse bien évidemment François Fillon puisqu’il concernerait le cinquième des membres du Parlement. Pour autant, il semble bien que les Français n’acceptent plus cette forme de népotisme. Mais il est évident que François Fillon n’est pas dans un cas particulier même s’il était quelque peu choquant de l’entendre dire que le parlementaire faisait ce qu’il voulait de l’enveloppe qui lui était remise dans la mesure où il s’agit quand même de fonds publics.

Il n’est probablement pas contestable que Pénélope Fillon ait soutenu son mari dans sa carrière politique. Pour autant, était-ce un travail d’attaché parlementaire et ce travail a-t-il été différent lorsque elle était rémunérée et lorsqu’elle ne l’était pas. Deux autres questions se posent : quel type de travail a-t-il été fait durant la période où Madame Fillon a été employée par le suppléant de son mari ; quel a été le travail fait pour la revue des deux mondes en dehors des deux notes de lecture dont il a été fait état.

C’est à toutes ces questions qu’il faudra répondre très rapidement pour évacuer ou non la question juridique. Il n’en reste pas moins que les affirmations de Madame Fillon elle-même, les contradictions entre les déclarations de François Fillon et celles de ses soutiens dont Bernard Accoyer sur la présence de Madame Fillon au Parlement, les pressions qui auraient été exercées sur Christine Kelly qui doit être entendue aujourd’hui par les enquêteurs laissent une impression désagréable.

Au-delà, c’est tout un mode de fonctionnement du monde politique qui est interpellé. La question de la légalité est évidemment essentielle pour François Fillon. Mais il est désormais évident que le nouveau président de la république devra faire légiférer sur les règles applicables aux parlementaires tant en ce qui concerne l’emploi des membres de leur famille qu’en ce qui concerne la justification des frais de représentation qui aujourd’hui ne sont soumis à aucune règle. C’est le minimum qui est du reste exigé au niveau communautaire, et qui est indispensable si l’on veut parler de confiance entre les Français et leurs représentants.

Vous connaissez mes engagements politiques, mais ma vie ne se limite pas à de la politique politicienne. Avocate, j’ai plaidé dans de nombreuses affaires liées à la défense de notre environnement. A travers de nombreux ouvrages j’ai décrypté le monde tel qu’il est et proposé des solutions pour améliorer certes notre environnement, mais aussi les conditions de vie de ceux qui le peuplent, de tous ceux qui espèrent mieux y vivre, de vous, de moi, de nous citoyens.

 

 

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#ParlonsVrai : changement d’époque

26 Janvier 2017, 13:42pm

Publié par Corinne Lepage

#ParlonsVrai : changement d’époque

L’impunité des politiques et leurs règles du jeu hors sol ont vécu.

Hormis les ministres tant qu’ils continueront à bénéficier de la mansuétude de la Cour de Justice de la République -l’exemple de Christine Lagarde est à cet égard accablant- les autres élus ne bénéficient plus d’aucune faiblesse de la part des juridictions de droit commun. Claude Guéant condamné à deux ans de prison en appel dont un ferme, soit une sanction plus sévère que en première instance, le député Giacobbi condamné à trois ans de prison ferme, sont des témoignages d’une volonté de la justice de passer.

Ce sujet de l’impunité qui participe de la colère de la société civile et de son rejet du politique est majeur. Et, que la justice s’impose dans des conditions comparables à la délinquance en col blanc comme à la délinquance de droit commun est d’intérêt général. Il ne reste plus qu’à augmenter suffisamment le nombre de magistrats et d’enquêteurs pour permettre aux affaires d’être instruites dans des délais raisonnables. Mais le changement ne s’arrête pas là. L’affaire des assistants parlementaires du FN qui a pris de l’ampleur au niveau du Parlement européen soulève à la fois la question du népotisme (emploi de Monsieur Alliot, compagnon Madame Le Pen ce qui est interdit par les règles communautaires) et la question de l’effectivité puisque certains des assistants n’ont jamais eu de fonctions en rapport avec le Parlement européen. Il va de soi que l’affaire Fillon soulève les mêmes questions. Il est effectivement légal en France, ce qui n’est pas le cas en Europe, qu’un député européen emploie un membre de sa famille. C’est légal, mais est-ce moral ? Visiblement, ce qui passait aisément dans l’opinion publique française ne passe plus. Cette possibilité que les députés et sénateurs se reconnaissent à eux-même n’existe pas -sauf exception rarissime-dans la sphère privée où la compétence est un critère majeur et où le népotisme est très mal vu. La seconde question qui est celle de la réalité du travail est d’une autre nature puisqu’elle renvoie au sujet des emplois fictifs qui, eux, ne sont pas légaux. Même si François Fillon apporte la preuve d’un travail effectif de son épouse en tant qu’assistante parlementaire (preuve que son suppléant qui l’a rémunérée devrait également apporter) il n’en resterait pas moins un malaise. Ce malaise vient du sentiment qui est aussi une réalité que les politiques se créent les règles du jeu qui leur conviennent et qui ne correspondent pas à ce que les Français considèrent aujourd’hui comme normal. Compte tenu de la personnalité de François Fillon, le sujet de mineur devient majeur.

La société civile est en train d’imposer à sa classe politique un changement fondamental des règles du jeu. Le temps où la classe politique pouvait être hors sol est révolu.

 

 

Vous connaissez mes engagements politiques, mais ma vie ne se limite pas à de la politique politicienne. Avocate, j’ai plaidé dans de nombreuses affaires liées à la défense de notre environnement. A travers de nombreux ouvrages j’ai décrypté le monde tel qu’il est et proposé des solutions pour améliorer certes notre environnement, mais aussi les conditions de vie de ceux qui le peuplent, de tous ceux qui espèrent mieux y vivre, de vous, de moi, de nous citoyens.

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Les trois "embrouilles" des défenseurs de la centrale de Fessenheim

26 Janvier 2017, 10:12am

Publié par Corinne Lepage

KRUKOF2

KRUKOF2

 

La communication qui a été faite de l'accord qui aurait été donné par le conseil d'administration d'EDF à la fermeture de Fessenheim ne correspond en rien à la réalité.

 

Tout d'abord, Fessenheim ne fermera pas au cours du quinquennat de François Hollande. Ce n'est pas un scoop car, dès 2013, après que Delphine Batho ait soutenu devant le conseil d'État la thèse de EDF et ainsi obtenu un arrêt du conseil d'État jugeant qu'il n'y avait aucun risque à Fessenheim, la messe était dite. Elle l'était définitivement après que le gouvernement ait refusé de se donner les moyens d'appliquer sa politique énergétique et de décider de la fermeture des centrales nucléaires qu'il jugeait utile pour atteindre l'objectif qu'il se fixait. Aujourd'hui, le dernier espoir que devait avoir le président Hollande de pouvoir se prévaloir d'un projet de fermeture disparaît, le conseil d'administration d'EDF ayant remis à un conseil d'administration ultérieur, la décision de déposer une demande de fermeture en bonne et due forme. En effet, le prétendu avis favorable n' en est pas un puisqu'il est assorti de conditions dont la réalisation est renvoyée à après l'élection présidentielle.

 

En second lieu, aucun accord n'a été donné par le conseil d'administration contrairement à ce qui a été publiquement indiqué. En effet, au terme d'un marchandage aussi scandaleux sur le plan politique sur le plan de la sécurité, le conseil d'administration d'EDF subordonne le dépôt d'une demande de fermeture à la délivrance de 2 autorisations qui ne devraient pas l'être. La première concerne Paluel. Cette centrale a été victime d'un accident très grave puisque un générateur de vapeur dont la chute était selon EDF impossible, est effectivement tombé sur le réacteur. La centrale ayant été arrêtée depuis mai 2015, si elle n'a pas redémarré en mai 2017, son redémarrage nécessite une nouvelle autorisation. Celle-ci devrait faire l'objet d'une procédure complète ce que veut absolument éviter EDF puisqu' elle nécessite une étude d'impact et une enquête publique. EDF veut donc une autorisation de redémarrage avant cette date. Et EDF surtout veut faire l'économie de toute procédure publique ce qui apparaît comme totalement illégal compte tenu de la gravité de l'accident qui est survenu. La même pression est exercée sur Flamanville dont l'autorisation vient à expiration en avril 2017. Une nouvelle autorisation est donc nécessaire et devrait être soumise, sauf dérogation, à une procédure complète ce que là aussi EDF veut éviter. C'est la raison pour laquelle le conseil d'administration a subordonné le dépôt d'une demande de fermeture de Fessenheim à une double violation de la loi au bénéfice de Paluel et Flamanville.

 

Enfin, la question de l'indemnisation mérite d'être posée. En effet, il se pourrait bien que nous soyons en face d'une situation qui celle de l'arroseur arrosé. En effet, pour pouvoir prolonger ad aeternum ses centrales, EDF avance toujours l'argument selon lequel la loi française ne prévoit aucune durée pour la vie des centrales nucléaires. C'est exact et pose problème dans la mesure où les décisions données par l'ASN tous les 10 ans ne sont pas analysés par le conseil d'État comme des autorisations de prolongation de la durée de vie mais comme de simples avis. Mais, si les autorisations ne sont pas fixées dans le temps, alors EDF ne peut prétendre à aucun droit à indemnisation pour quelque durée que ce soit puisque précisément il n'existe pas de délai.

 

On ne peut pas en même temps prétendre que les décisions de l'ASN qui interviennent tous les 10 ans ne prolongent pas la durée de vie pour 10 ans et en même temps prétendre qu'elles donnent un droit à fonctionner pendant 10 ans. Autrement dit, sur un plan strictement juridique, le droit à indemnisation d'EDF est éminemment contestable.

    Cerise sur le gâteau, Ségolène Royal a prétendu le 25 janvier au micro de Jean-Jacques Bourdin que de toutes façons EDF ne pourrait plus prélever de l'eau pour faire fonctionner la centrale car les normes avaient changé. C'est vraiment un comble . En effet, l'ASN a délivré en 2016 à EDF des autorisations de rejet et de prélèvements d'eau totalement dérogatoires à toutes les normes, c'est-à-dire en réalité parfaitement illégales tant au niveau du droit français que du droit communautaire. Dès lors, oser prétendre que la loi sur l'eau serait appliquée à EDF et à Fessenheim relève vraiment de la « réalité alternative » mise à la mode par Donald Trump.

     

    Quelles leçons tirer de cette situation?

    • La première évidemment est simple: l'État est dans l'incapacité d'imposer son choix en matière de politique énergétique. C'est EDF qui décide de tout alors que l'État est actionnaire à hauteur de 85 % et que c'est lui qui fixe les règles du jeu. Cela signifie que la loi sur la transition énergétique, en ce qui concerne la baisse de la part du nucléaire dans le mix énergétique relève du marchand de sable, de la poudre aux yeux et de la communication qui ne cherche même pas être convaincante. Si l'État est incapable d'imposer la fermeture d'une centrale vieillissante et critiqué dans toute l'Europe comme dangereuse, comment pourrait-il imposer un changement de politique énergétique.

    • La seconde est tout aussi évidente: EDF est prête à tout pour obtenir le feu vert sur Flamanville. La pression qu'est exercée sur l'Etat à travers la non décision du conseil d'administration est exercée de manière encore plus forte sur le président de l'autorité de sûreté nucléaire. La presse regorge d'articles sur le dénigrement systématique exercé sur cette autorité par le lobby nucléaire, de manière à obtenir contre vents et marées une autorisation pour Flamanville qui ne devrait jamais être donnée.

    • Plus que jamais, contrairement à la Une du journal l'Express, le nucléaire ne doit pas être sauvé parce qu'il ne peut pas l'être sans entraîner notre pays dans une spirale infernale. Le jour où le scénario Negawatt confirme le rapport de l'Ademe sur la faisabilité d'un scénario renouvelable à 100% en 2050, ou l'Ademe elle-même confirme la rentabilité la compétitivité des énergies renouvelables, il est plus que temps de gérer sur la durée le parc nucléaire tel qu'il existe aujourd'hui en fermant progressivement les centrales les plus exposées au risque. Nous avons le temps de permettre au personnel d'EDF de se former aux techniques du démantèlement pour ceux qui voudraient rester dans la filière nucléaire, aux techniques de la maintenance pour la mise à l'arrêt des réacteurs pour ceux qui souhaiteront rester dans les centrales existantes, aux techniques du renouvelable tous ceux qui voudraient accéder aux nouvelles technologies. Nous avons le temps de programmer une reconversion au voisinage des sites concernés pour permettre le maintien d'une activité locale. Mais, plus nous attendrons, plus EDF sera confronté à la falaise financière dont le président de l'ASN a dit récemment qu'elle posait désormais problème en terme de sécurité. Plus nous attendrons, plus les énergies renouvelables et les techniques de sobriété et d'efficacité énergétique se développeront, seront compétitifs et seront entre les mains de sociétés étrangères. Plus nous attendrons, plus la révolution énergétique avancera et moins nous serons à même d'assurer notre autonomie énergétique, le développement de nos propres marchés et notre compétitivité économique puisque l'énergie française deviendra une des plus chère du monde. Il est plus que temps d'agir en regardant l'avenir et non le passé.

    Corinne Lepage

    Avocate, Ancienne députée européenne Cap21,

    ancienne ministre de l'Environnement

     

    Source : Huffington Post

    http://www.huffingtonpost.fr/corinne-lepage/les-trois-embrouilles-des-defenseurs-de-la-centrale-de-fessenh/

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